Marque enregistrée - Marque en non vigueur

santécrire "Le conseil des futurs auteurs-santé"
DERVAUX Jean-Loup

Numéro de dépôt :
3172412
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012
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Présentation de la marque santécrire "Le conseil des futurs auteurs-santé"

Déposée le 1 juillet 2002 par DERVAUX Jean-Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « santécrire "Le conseil des futurs auteurs-santé" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est DERVAUX Jean-Loup domicilié(e) 12, rue Henry Chéron,14100 LISIEUX - 14100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Loup DERVAUX domicilié(e) 12, rue Henry Chéron,14100 LISIEUX - 14100 - France.

La marque santécrire "Le conseil des futurs auteurs-santé" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque santécrire "Le conseil des futurs auteurs-santé" est expirée depuis le 1 juillet 2012.


DERVAUX Jean-Loup - 12, rue Henry Chéron,14100 LISIEUX - 14100 - France


Mr Jean-Loup DERVAUX - 12, rue Henry Chéron,14100 LISIEUX - 14100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

livres, brochure, journal Services de messageries électroniques par réseaux Internet Conseil en matière de rédaction et d'édition de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.